Documentation de référence
Evénements
Africa Peering and Interconnection Forum (AfPIF) 2020
AfPIF 2020 se tiendra au Rwanda
Conférence Africaine sur la Régulation et l’Economie Numérique(CAREN) 2018
La CAREN devait à nouveau se tenir en 2020, mais sera reportée ultérieurement du fait de la pandémie.
Références générales
Quelques références utiles pour comprendre les problématiques de l’interconnexion et de l’orientation vers les coûts:
Banque Mondiale – ICT Regulation Toolkit
Boyer M., M. Moreaux et M. Truchon (2006) Partage des coûts et tarification des infrastructures
Van Eeden Johann, 2009, The Economics of Mobile Interconnection Rates in South Africa
France – Arcep – Les terminaisons d’appel
OCDE – La tarification de l’accès dans le secteur des télécommunications (2004)
Tera Consultants & Hogan Lovells (2010) Study on the future interconnection charging methods, étude pour la Commission Européenne
UEMOA – Projet de marché commun ouest-africain: interconnexion
Textes européens
La Commission Européenne publie les textes relatifs à l’interconnexion présents dans les paquets réglementaires:
- Recommandation de la Commission Européenne sur le traitement réglementaire d’appels fixes et mobile dans l’UE:
- Recommandation du 7 mai 2009
- EEC-Interco-2009-2-explanatory_note (anglais)
- EEC-interco-2009-3-working_doc (anglais)
- paquet réglementaire de la CEE (dont directive accès et interconnexion)
Textes africains
Textes réglementaires:
Afrique du Sud – Régulation de l’interconnexion 2009
Algérie – Décret sur l’interconnexion 2002
Bénin – Décret sur l’interconnexion 2015
Burkina Faso – Décret sur l’interconnexion 2000
Cameroun – Décret sur l’interconnexion 2012
Cedeao – Acte additionnel sur l’interconnexion 2007
Cemac – Directive sur l’interconnexion 2008
Côte d’Ivoire – Décret sur l’interconnexion 2013
Maroc – Décret sur l’interconnexion 1998-2005
Niger – Décret sur l’interconnexion 2000
Sénégal – Décret sur l’interconnexion 2005
Togo – Décret sur l’interconnexion 1998
Tunisie – lignes directrices sur l’interconnexion et orientation vers les coûts
UEMOA – Directive sur l’interconnexion 2006
Exemples de catalogues d’interconnexion
Burkina Faso – Orange Onatel
Cameroun – MTN 2016 Orange 2018
Côte d’Ivoire – ARTCI
Congo – ARPCE
Niger – Orange 2018
Sénégal – ARPT
Togo – Togo Cellulaire 2018
Autres modèles
Quelques modèles utilisés dans différents contextes:
- Modèle COSITU de l’UIT
- Modèle FCC: Hybrid Cost Proxy Model
- France – Arcep – Modèle de la terminaison d’appel sur réseaux mobiles (2011)